Cette lettre de prévention permet d’informer les collectivités des obligations réglementaires en matière de Santé Sécurité au Travail et des actions de prévention des risques professionnels à mettre en œuvre.
Il s’agit d’un outil de partage de bonnes pratiques visant à répondre de manière efficace et adaptée aux attentes de conseils dont vous nous faites part au quotidien. Elle comprend également des sujets d’actualité et des contacts.
Rupture conventionnelle
11/08/2026