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Arrêté – Départ en retraite IRCANTEC
Courrier – Information de l’agent de la saisine du Conseil de discipline
Arrêté portant suspension d’un fonctionnaire stagiaire
00 Fiche accueil – Volet RH
Arrêté portant sanction d’exclusion définitive du service
Arrêté portant sanction d’exclusion temporaire de fonctions de 1, 2, 3 jours
Arrêté portant sanction de blâme
Arrêté – Titularisation après détachement pour stage
Arrêté – Détachement pour stage suite à concours – Catégories A et B
Arrêté – Détachement pour stage suite à concours – Catégorie C
Arrêté – Refus de titularisation
Arrêté – Titularisation après un congé maternité
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